Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente sont conclues entre ARTIMED – 509 898 797 R.C.S Marseille- et les acheteurs sur le site www.artimed.fr ou tout support de vente à distance utilisé par l’entreprise ARTIMED.

En validant sa commande, le client est présumé adhérer à l’intégralité des présentes conditions générales de vente, les données enregistrées par ARTIMED constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions effectuées par le client.

Commande :

Toute commande sera validée après identification du client, et réception du paiement électronique instantané, virement bancaire ou encaissement du chèque.

La validation de la commande par le client vaut vérification et acception du produit, prix et frais de gestion et d’envoi pratiqués au jour de l’achat.

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, en cas d’indisponibilité d’un produit, nous avertirons le client par email ou téléphone et procéderons au remboursement du montant du produit épuisé.

Paiement :

Les modes de paiement acceptés sont :

-Carte bancaire (paiement sécurisé).

-Chèque libellé en euros et établi à l’ordre d’ARTIMED: le délai de réception de votre chèque est de 5 jours, passé ce délai, votre commande sera supprimée sauf si vous nous prévenez à l’avance du retard d’envoi de votre paiement.

-Virement bancaire : le client doit adresser un email à ARTIMED l'informant que le virement a été effectué dans un délai de 3 jours après la confirmation de sa commande pour éviter que celle-ci ne soit supprimée.

-Paypal (paiement sécurisé).

Prix :

Les prix affichés sont exprimés en euro net ( TVA non appliquable Article 293B du CGI ), auxquels s’ajouteront les frais d’envoi qui correspondent aux frais de gestion, emballage et d’expédition du colis.

Aucune modification de prix ne pourra être faite après validation de la commande.

Les prix indiqués peuvent être modifiés à tout moment, toutefois les prix de référence sont ceux pratiqués au moment de la validation de votre commande.

Toute commande hors de la France est susceptible d’être assujettie à des droits de douane et taxes propres au pays de résidence, ces droits restent à la charge du client en termes de déclaration et de paiement aux autorités compétentes.

Livraison :

La commande est livrée à l’adresse indiquée lors de la commande, le délai de livraison est de 3 à 4 jours ouvrables ( hors jours fériés et week-end), ce délai est donné à titre indicatif et nous essayons de le raccourcir dans la mesure du possible.

Les produits doivent être contrôlés par le client au moment de la réception de la commande et toute anomalie, casse, détérioration ou spoliation doit être signalée sur le document prévu à cet effet par la poste ou le transporteur et en avertir ARTIMED par email.

Retour :

Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du colis, après vérification de l’intégrité des articles, nous procéderons au remboursement de la commande à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client.

Les retours sont à effectuer à l’adresse :

ARTIMED - Mr. CHAABIHI 4 Rue Rabutin Chantal  Parc Sévigné  13009 Marseille

Merci de nous prévenir par email du retour partiel ou total de la commande.

Informations privées et nominatives :

Lors de la commande, les informations demandées sont indispensables pour le traitement et le suivi de vos achats sur notre site, ces informations sont traitées en toute confidentialité.

Le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant en contactant ARTIMED par email ou courrier.

Responsabilité :

Les textes et photographies qui figurent sur le site d’ARTIMED ne sont pas contractuels, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur dans ces deux éléments.

La responsabilité d’ARTIMED ne peut être engagée en cas d’inexécution du contrat due à une rupture de stock, de grève des services de la poste ou transporteur, de force majeure (catastrophe naturelle, incendie..) etc.

Sa responsabilité n'est pas non plus engagée concernant contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

En cas de litige, le client est invité à prendre contact avec ARTIMED pour trouver une solution à l'amiable en premier lieu, à défaut le tribunal de commerce de Marseille est le seul compétent quel que soit le lieu de résidence du client et / ou le mode de paiement.

Copyright :

Les photos et textes de ce site sont la propriété exclusive de ARTIMED, toute reproduction est soumise aux lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Modifications :

Les présentes conditions générales de ventes peuvent être modifiées sans préavis, toute commande passée reste soumise aux conditions en vigueur à la date de sa validation.